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Marques déposées par EXCELSEA
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ELIMINATOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIMINATOR
EXCELSEA

Numéro de dépôt :
98729742
Date de dépôt :
24/04/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2008

Présentation de la marque ELIMINATOR

Déposée le 24 avril 1998 par EXCELSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELIMINATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est EXCELSEA, domicilié(e) 701 av. de Fontmichel, Port Inland, 06210 Mandelieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXCELSEA - France.

La marque ELIMINATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIMINATOR est expirée depuis le 24 avril 2008.

EXCELSEA a également déposé les autres marques suivantes : MINILINER , ECOFOULING , IMGP INSTITUT MARITIME DE GRANDE PLAISANCE


EXCELSEA - 701 av. de Fontmichel, Port Inland, 06210 Mandelieu - France


EXCELSEA - France


Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318598 - Publication au BOPI 2001-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Pièces pour moteurs à explosion et à combustion interne Alliage de métaux ayant des propriétés électrostatiques Dispositif de traitement catalytique De carburant (parties de moteurs) Pot d'échappement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.